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Direct-Supplies.be est un département de
IP&C sprl
Chée de Mons 244
7800 Ath
RCT :86 859
TVA :BE0472846690
Propriétaire responsable du site :
IP&C sprl
1. Mode de paiement
2. Formation du contrat
3. Marques
4. Condition et frais de livraison
5. Délais de livraison
6. Retard
7. Garanties
8. Litiges
9. Données personnelles
10. Acceptation des conditions de vente
11. Confidentialité
12. Remarque liée à l'utilisation de produits chimiques
13. TVA
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-A- Par virement anticipatif sur notre compte
CPH: 126-2016189-17
IBAN: BE61 1262 0161 8917
Code BIC: GKCC BE BB
-B- Par virement à la réception de la facture après acceptation par notre service comptable.
-C- En espèce ou par carte (BC/VISA/MASTERCARD,...) lors de l'enlèvement par vos soins de votre commande en nos locaux.
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Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande.
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Les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
Les marques et marques commerciales mentionnées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
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A : Pour la Belgique :
Nos colis sont envoyés par notre transporteur.
Les commandes d'un montant minimum de 65€ htva , seront livrées franco de port.
Délai de livraison 1 à 3 jours en fonction du mode paiement et de la disponibilité des articles.
L'envoi des colis est garanti contre la perte et la destruction.
Livraison URGENTE : contactez-nous.
B : Autres Pays :
Nous ne livrons actuellement pas en dehors des frontières belges.
Nous nous engageons à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du bon de commande.
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Les commandes sont expédiées le jour de réception du paiement.
Vous recevrez votre commande dans les 1 à 3 jours.
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Si un de nos produits est momentanément en rupture de stock nous retiendrons tous les produits de votre commande en attendant que nous puissions vous livrez l'intégralité de votre commande.
Nous vous signalerons le délai de livraison prévue si celui-ci dépasse nos délais habituels.
Cependant, si ce délai vous pose un problème, contactez-nous pour convenir d'un envoi partiel de votre commande.
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Toute cartouche qui ne vous donne pas entière satisfaction ou qui présente un défaut vous sera échangée gratuitement. Pour le reste, notre garantie se limite à celle des fabricants. Nous ne sommes pas responsables de pannes collatérales ou de pertes des données éventuelles.
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Toute facture impayée à son échéance sera automatiquement augmentée d’une indemnité forfaitaire de 10% de son montant global avec un minimum de 75 € et portera de plein droit un intérêt de 15%. . Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’à leur paiement complet. Les réclamations doivent nous parvenir par écrit dans les 5 jours.
En cas de litige, les tribunaux de Tournai et Ath sont les seuls compétents.
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Nous suivons la loi Belge sur les données personnelles, celle-ci insiste fortement sur la protection de l'individu. Selon cette loi, Direct-supplies.be doit vous demander l'autorisation d'enregistrer vos données personnelles dans notre registre informatique. La validation de votre'achat est une confirmation de votre consentement. Toutes les donnés personnelles que vous nous donnez sont traitées en accord avec la législation Belge.
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Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions particulières de ventes énoncées sur ces pages et déclare expressément les accepter sans réserves. Nous protégeons votre confidentialité et respectons la législation concernant les achats sur internet.
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Nous ne sauvegardons aucune information d'ordre personnel. Nous ne sauvegardons que les informations personnelles qui nous sont nécessaires pour répondre à votre commande. Nous ne gardons cette information que lorsqu'elle nous est nécessaire et dans le but qui nous a été notifié.
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Les encres vendus par Direct-supplies.be n'ont pas leur place dans des mains d'enfants. Ces produits peuvent être dangereux s'ils sont avalés et/ou inhalés. La sprl IP&C (Direct-supplies.be) ne peux en aucun cas être responsable de dommages éventuels causés par l'utilsation des ces produits.
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Le montant de votre commande comprend une TVA de 21 %. Tous les prix mentionnés sur notre site s'entendent Hors TVA.
Ce site s'adresse uniquement aux personnes, entreprises, personnes morales et professions libérales qui utilisent les produits achetés dans le cadre de leurs activités professionnelles.
Si vous êtes assujetti à la TVA, communiquez votre numéro de tva sur le bon de commande.
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